Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle de Paris
CHAMPAGNE GREMILLET, SAS

Numéro de dépôt :
4262257
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2026
Belle de Paris de CHAMPAGNE GREMILLET

Présentation de la marque Belle de Paris

Déposée le 5 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Belle de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GREMILLET domicilié(e) 1 RUE Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 921 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GREMILLET Jean-Michel domicilié(e) 1 RUE Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque Belle de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle de Paris arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

CHAMPAGNE GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : tous vos succès , ROSE VRAI , Champagne du 31 , Le 31 , HUCK , G , LE PETIT NOM D'UN GRAND CHAMPAGNE , CUVEE “ G ” , Clos Rocher est le 1er Clos AOC Champagne situé dans la plus grande commune AOC aux Riceys, Aube , CLOS ROCHER


CHAMPAGNE GREMILLET, SAS - 1 RUE Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France - SIREN 341921344


M. GREMILLET Jean-Michel - 1 RUE Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.